Le code TARIC 0307496090 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur état et leur mode de traitement. Il s'applique notamment aux mollusques autres que ceux spécifiquement classés dans d'autres sous-codes de la section.
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112 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques vivants, frais, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que des mollusques fumés, autres que ceux classés dans d'autres sous-codes spécifiques. Il est important de bien déclarer l'état et la préparation du produit.
Ce code couvre les mollusques, qu'ils soient en coquille ou sans coquille, dans tous leurs états mentionnés (frais, congelés, séchés, etc.), y compris les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille.