TARIC 0307.49.50.10 — Smoked, whether or not cooked before or during the smoking process, not otherwise prepared

Le code TARIC 0307495010 concerne les mollusques, notamment les coquillages et autres invertébrés aquatiques, qui ont été fumés, qu'ils aient été cuits avant ou pendant le processus de fumage. Ce code s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de mollusques fumés, non préparés autrement, en provenance ou à destination de l'Union européenne. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer précisément ces produits lors des formalités douanières.

mollusques fuméspalourdes fuméesmoules fuméescoques fuméespétoncles fuméscalamars fumésseiches fuméesautres mollusques fumés

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)0307.49

Code NC (8 chiffres)0307.49.50

Code TARIC (10 chiffres)0307.49.50.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 0307

112 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 0307495010 ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des mollusques fumés qui n'ont pas été préparés autrement, que ce soit en coquille ou sans coquille, et qu'ils ont été fumés sans autre traitement préalable.

Ce code s'applique-t-il aux mollusques cuits avant le fumage ?

Non, ce code concerne uniquement les mollusques fumés qui n'ont pas été préparés autrement, même s'ils ont été cuits avant ou pendant le processus de fumage. Si les mollusques sont préparés différemment, un autre code TARIC doit être utilisé.