TARIC 0307.49.40.10 — Smoked, whether or not cooked before or during the smoking process, not otherwise prepared

Le code TARIC 0307494010 concerne les mollusques, notamment les coquillages et autres invertébrés aquatiques, qui ont été fumés, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, en précisant leur état de fumage et de préparation. Il s'applique aux mollusques fumés, sans préparation supplémentaire, qu'ils soient vivants, frais, congelés ou séchés.

mollusques fuméscoques fuméesmoules fuméespalourdes fuméescalamars fumésseiches fuméeshuitres fuméescéphalopodes fumés

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)0307.49

Code NC (8 chiffres)0307.49.40

Code TARIC (10 chiffres)0307.49.40.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 0307

112 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Ce code s'applique-t-il uniquement aux mollusques fumés entiers?

Oui, ce code concerne principalement les mollusques fumés, qu'ils soient en coquille ou non, sans préparation supplémentaire, et qu'ils soient entiers ou en morceaux.

Puis-je utiliser ce code si les mollusques ont été cuits avant le fumage?

Ce code s'applique aux mollusques fumés, qu'ils aient été cuits ou non avant ou pendant le processus de fumage, à condition qu'ils ne soient pas autrement préparés.