Le code TARIC 0307492090 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, en conformité avec la réglementation douanière. Il couvre une large gamme de mollusques, notamment ceux qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la sous-position.
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112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, qui ne sont pas spécifiquement classés sous d'autres sous-positions. Il s'applique également aux mollusques sans coquille ou en coquille, selon leur état et leur traitement.
Oui, ce code peut couvrir certains mollusques en conserve, notamment s'ils sont séchés, salés ou en saumure. Cependant, il est important de vérifier si une sous-position plus spécifique ne s'applique pas à votre produit pour une classification précise.