Le code TARIC 0307439990 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union Européenne, en respectant les réglementations douanières et tarifaires en vigueur.
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112 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques, qu'ils soient vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, en particulier si ces produits ne sont pas spécifiquement couverts par d'autres sous-codes plus précis.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale, un certificat sanitaire, ainsi que tout document prouvant la conformité aux normes sanitaires et phytosanitaires de l'Union Européenne.