TARIC 0307.39.20.10 — Smoked, whether in shell or not, whether or not cooked before or during the smoking process, not otherwise prepared

Le code TARIC 0307392010 concerne les mollusques, notamment les coquillages, qui sont fumés, qu'ils soient ou non en coquille, et qui ont été cuits avant ou pendant le processus de fumage, sans autre préparation supplémentaire. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en Union européenne, facilitant ainsi leur classification douanière et leur taxation. Il s'applique principalement aux mollusques fumés, prêts à la consommation ou destinés à la transformation.

mollusques fumés en coquillecalamars fumésmoules fuméespalourdes fuméescoques fuméespétoncles fuméshuitres fuméescéphalopodes fumés

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)0307.39

Code NC (8 chiffres)0307.39.20

Code TARIC (10 chiffres)0307.39.20.10

Taux de droit

10%

Codes associés sous la position 0307

112 autres sous-positions

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FAQ

Ce code s'applique-t-il uniquement aux mollusques en coquille ?

Non, ce code couvre également les mollusques sans coquille qui sont fumés, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.

Puis-je utiliser ce code pour des mollusques préparés autrement, comme en conserve ou en pâté ?

Non, ce code est réservé aux mollusques fumés, non autrement préparés ou transformés. Pour d'autres formes de préparation, un autre code TARIC pourrait être applicable.