Le code TARIC 0303691090 concerne les poissons congelés, autres que les filets de poisson et autres morceaux de poisson de la position 0304. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer en douane des poissons congelés non spécifiés dans d'autres catégories, facilitant ainsi la classification tarifaire et la conformité réglementaire. Il s'applique notamment aux poissons entiers ou en morceaux, destinés à la vente ou à la transformation.
12%
181 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des poissons congelés qui ne sont pas des filets ou autres morceaux spécifiques de poisson, notamment pour des poissons entiers ou en morceaux non classés ailleurs.
Non, il s'applique uniquement aux poissons congelés autres que les filets et autres morceaux de poisson de la position 0304. Pour d'autres types de produits, un autre code TARIC doit être utilisé.