Le code TARIC 0207459300 couvre les foies gras, notamment ceux provenant de volailles, qui sont destinés à l'importation ou à l'exportation. Ce code s'applique lorsque vous importez des foies gras frais, réfrigérés ou congelés, issus de volailles conformément à la position 0105. Il permet de classer précisément ces produits pour les formalités douanières et la taxation.
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112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des foies gras de volailles, qu'ils soient frais, réfrigérés ou congelés, conformément à la sous-position 0207 45 93 00.
Il est recommandé de fournir une facture commerciale détaillant le produit, le certificat sanitaire, ainsi que tout document prouvant l'origine et la conformité aux normes sanitaires en vigueur.
Oui, ce code concerne spécifiquement les foies issus de volailles telles que le canard et l'oie, destinés à la consommation humaine.